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Guide de la rémunération et de la couverture sociale des stagiaires en Rhône-Alpes

Le 8 juin 2016 par EL

La Région Rhône-Alpes a choisi d’élaborer un « Guide de la rémunération et de la couverture sociale des stagiaires de la formation professionnelle en Rhône-Alpes », afin de rappeler aux organismes de formation et aux prescripteurs - sous une forme synthétique - les principales règles en la matière. Certaines d’entre elles résultent d’une stricte application du Code du travail, d’autres sont issues des décisions du Conseil Régional.

Ce guide a vocation à donner les informations nécessaires pour faciliter la perception de la rémunération par les stagiaires.

Une actualisation (Janvier 2016) est à présent disponible.

En complément, l’ASP - organisme payeur des rémunérations et de la couverture sociale pour le compte de la Région Rhône-Alpes - reste naturellement l’interlocuteur au quotidien des organismes de formation et des stagiaires pour toute question dans ce domaine.